Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RECTA
Numéro de dépôt :
924808
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RECTA
Déposée le 23 mai 1975 par Tropic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RECTA est expirée depuis le 23 mai 1985.
Tropic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462